Tribune. Dans quelques jours et comme tous les ans à la même époque, les traditionnels chocolats et bûches de Noël seront de sortie ; mais cette année, quelque chose a changé : on y trouve de moins en moins de (nano)particules de dioxyde de titane. Nos organisations se félicitent de la réactivité du marché en réponse à nos alertes et inquiétudes : au vu des doutes qui pèsent sur l’innocuité de cet additif alimentaire courant, de nombreuses marques et enseignes ont commencé à supprimer le E171 de la composition de leurs produits.
Mais nous redoutons que l’hiver ne vienne « gripper » cette belle dynamique. Tout avait pourtant bien commencé. En mai, le gouvernement s’était dit « déterminé à suspendre le E171 avant la fin de l’année ». A l’automne, les parlementaires ont conforté cet engagement en votant la suspension du dioxyde de titane dans l’alimentation par l’article 53 de la loi alimentation ; c’est l’une des rares mesures vivement défendues par les associations lors des Etats généraux de l’alimentation qui ait été maintenue dans la version finale de la loi publiée le 1er novembre.
Mais depuis… rien ne se passe. Pire, l’entrée en vigueur de cette mesure est gelée par Bercy. En vertu du code de la consommation, le ministère chargé de la consommation est le seul compétent pour prendre l’arrêté ministériel permettant de rendre cette mesure effective (les autres ministères concernés – alimentation, santé, environnement le cas échéant – sont juridiquement impuissants). Or Bercy refuse de rédiger cet arrêté, au motif qu’il n’y aurait pas de danger suffisamment « grave ou immédiat » pour activer la clause de sauvegarde au niveau européen.
Les fabricants peuvent s’en passer
Sur quoi le ministère s’appuie-t-il pour apprécier la dangerosité du E171 ? Sur un travail de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) réalisé au premier semestre de cette année. Sur la base de quatre publications scientifiques (seulement), l’EFSA a estimé qu’il n’y avait pas lieu de remettre en cause l’autorisation de cet additif, qu’elle avait jugé bon de maintenir en 2016 – cela en dépit de données incomplètes puisque, depuis plusieurs années, les scientifiques et agences nationales (comme l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, l’Anses en France) et européennes (comme l’EFSA ou l’Agence européenne des produits chimiques, l’ECHA) peinent à obtenir des fabricants de E171 les données nécessaires à l’évaluation des risques.
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